Catégorie : Publications

  • Les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif

    •       Date de publication : 29 avril 2022 •.     Résumé : Cet hors-série offre une analyse approfondie du cadre juridique qui régit les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif. Il aborde leur organisation, leur fonctionnement, ainsi que les obligations légales auxquelles ils doivent se conformer. Ce numéro est une référence précieuse pour les professionnels du…

  • L’accueil familial des personnes âgées et/ou handicapées

     (coécrit avec Nadia Graradji)  •  Résumé : Cet ouvrage présente le cadre juridique de l’accueil familial, où des particuliers prennent en charge, à leur domicile, des personnes âgées ou en situation de handicap. Il détaille les conditions d’agrément, les obligations des accueillants et les droits des personnes accueillies. •  Date de publication : 29 mars 2021 •  Source : Territorial Éditions

  • Le particulier employeur : décryptage d’une application spécifique du droit

    •  Résumé : Cet ouvrage analyse le statut du particulier employeur, en mettant en lumière les spécificités juridiques liées à ce type d’emploi. Il aborde les obligations légales, les droits des employés et les particularités contractuelles propres à cette relation de travail. •  Date de publication : Décembre 2018 •  Source : ASH Boutique

  • Convention collective nationale des entreprises de services à la personne annotée

     (coécrit avec Régis Granet) •  Résumé : Cet ouvrage propose une analyse détaillée de la convention collective nationale des entreprises de services à la personne. Il offre des annotations et des commentaires pour faciliter la compréhension et l’application des dispositions conventionnelles par les professionnels du secteur. •  Date de publication : 15 novembre 2015 •  Source : Éditions L’Harmattan

  • Les services à la personne : Quelle application du droit ?

    . •  Résumé : Cet ouvrage examine les problématiques juridiques rencontrées dans le secteur des services à la personne. Il aborde les règles applicables aux employeurs, qu’ils soient personnes morales ou particuliers, ainsi qu’aux travailleurs salariés, en matière de droit du travail et de protection sociale.  Date de publication : 20 mars 2015  Source : Éditions L’Harmattan